Pollution plastique : les petites bouteilles dans le viseur de deux propositions de loi

Dans les distributeurs automatiques, les rayons des enseignes de snacking ou encore les cinémas… Les petites bouteilles en plastique sont partout. Près de deux milliards en seraient vendues chaque année en France, une partie d’entre elles terminant inéluctablement leur vie dans la nature et les océans. Alors que s’ouvrira le 25 novembre prochain la dernière session de négociations devant permettre d’aboutir à un traité mondial contre la pollution plastique, les initiatives visant à réduire la production de bouteilles en plastique dans l’Hexagone se multiplient.

Le 14 octobre dernier, Pierre Cazeneuve, député des Hauts-de-Seine (Ensemble), a déposé une proposition de loi prévoyant la fin de ces contenants de petit format à partir de 2027. Le texte, qui viendrait modifier un article du code de l’environnement, stipule l’interdiction de “la production, la distribution, la vente, la mise à disposition et l’utilisation d’emballages plastiques à usage unique destinés à contenir des liquides de moins de 50 cl”.

“Un premier pas nécessaire”

Pour contribuer à la réduction de ces déchets, Pierre Cazeneuve s’attaque aux “micro-formats de bouteilles”, de 17 cl, 20 cl, 25 cl ou encore 33 cl, qui constituent pour le député “une véritable absurdité écologique”. “Pollution des océans, de la faune et de la flore, émissions de gaz à effet de serre, utilisation des ressources naturelles : l’impact écologique des bouteilles en plastique nous oblige”, affirme l’élu auprès du Parisien. Un débat portant sur ce texte pourrait se tenir dès le mois prochain, ou en mars 2025 selon le député.

17cl, 20cl, 25cl, 33cl : encore en 2024, des dizaines de millions de micro-formats de bouteilles plastiques sont produites en France chaque année, une véritable absurdité écologique.

👉 Je dépose ce matin une proposition de loi visant à les interdire ! pic.twitter.com/ZMF1V3JnDE

— Pierre Cazeneuve (@PierreCazeneuve) October 14, 2024

Quelques semaines plus tard seulement, la sénatrice écologiste Antoinette Guhl s’est également emparée du sujet. Le 4 novembre dernier, elle a à son tour déposé une proposition de loi ambitionnant d’“accélérer la sortie du plastique à usage unique dès 2026”. Plus restrictive, elle comprend notamment l’interdiction des bouteilles d’eau en plastique de 50 cl et moins et des bouteilles de 33 cl pour les autres boissons. Des initiatives saluées par les associations environnementales, qui portaient dès 2019 ce type de mesures.

✋Parce que les produits miniatures en plastique à usage unique envahissent notre quotidien, j’ai déposé avec mon collègue @JacquesFernique une proposition de loi pour accélérer la sortie du plastique à usage unique dès 2026. pic.twitter.com/a1T3PI6VX0

— Antoinette Guhl 🌍 (@antoinetteguhl) November 4, 2024

“Bannir les bouteilles en plastique de petit format est un premier pas nécessaire pour couper le robinet de la production de plastique à la source et combattre cette catastrophe sanitaire et environnementale de manière efficace”, estime Marine Bonavita, chargée de plaidoyer de Zero Waste France, dans un communiqué. L’association appelle les élus à débattre “au plus vite” de ces propositions. Ces dernières s’inscrivent d’ailleurs dans la lignée des dispositions prévues par la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (Agec), rappelle Zero Waste.

Les consommateurs sont prêts

La loi Agec planifie en effet une réduction de 50% des bouteilles en plastique commercialisées entre 2018 et 2030, et plus largement la fin des emballages plastiques à usage unique d’ici 2040. Mais nous sommes encore loin de l’objectif, alertent plusieurs organisations dans une tribune publiée en février dernier dans les colonnes de l’Opinion. “Nous observons une augmentation de 4% de la mise sur le marché des bouteilles en plastique en 2022, ce qui contraste fortement avec la nécessité de les réduire annuellement de 15% pour atteindre l’objectif fixé”, écrivent-elles. Tandis que les industriels valorisent la recyclabilité de ces contenants, les signataires jugent quant à eux que l’enjeu premier réside bien dans une réduction de la production.

De leur côté, les consommateurs français semblent bel et bien prêts à changer leurs habitudes. D’après un sondage réalisé par Opinion Way pour les associations Zero Waste France et No Plastic In My Sea, 68% des Français soutiendraient une interdiction des bouteilles de petite taille. 92% des personnes interrogées affirment que ces contenants engendrent un impact négatif sur l’environnement et 83% qu’ils sont aujourd’hui trop consommés, selon l’enquête dévoilée en juin 2024. Les trois quarts des sondés regrettent par ailleurs un manque d’action des pouvoirs publics sur le sujet.