Algues vertes, pesticides, Neom, forages… : les cinq bonnes nouvelles de juin

• Algues vertes : une première victoire pour les associations

Dans une décision inédite, la justice a reconnu les manquements de l’Etat dans la mise en œuvre d’une réglementation destinée à protéger les eaux de toute pollution d’origine agricole et établi pour la première fois le lien de causalité entre les algues vertes et la mort d’un joggeur. Mardi 24 juin, la cour administrative d’appel de Nantes a en effet condamné l’Etat à indemniser la famille de Jean-René Auffray, retrouvé mort en 2016, dans une zone recouverte d’algues en décomposition dans les Côtes-d’Armor. La cour d’appel a estimé que le décès de la victime ne peut s’expliquer autrement que par une intoxication mortelle due à l’inhalation d’hydrogène sulfuré dégagé par la décomposition d’algues vertes. Plusieurs accidents mortels, en Bretagne, sont attribués à ces algues vertes, qui prolifèrent en raison des nitrates provenant des activités agricoles et de la fertilisation des sols.

• EDF ne va finalement pas construire de barrage hydroélectrique en plein désert saoudien

Le royaume saoudien a revu ses ambitions à la baisse quant à son ambitieux projet de mégalopole futuriste, baptisé Neom, qui doit voir le jour à l’horizon 2030. Pour alimenter la mégalopole en électricité, l’énergéticien français devait construire en plein désert, très loin de toute source d’eau, une centrale hydroélectrique. Finalement, “un mix de panneaux photovoltaïques, d’éolien et de batteries devrait suffire”, précise le courrier des responsables de Neom envoyé en mars dernier à la direction internationale d’EDF, selon des informations de France Inter. L’an dernier, ce projet avait provoqué la colère des salariés de l’énergéticien français qui s’inquiétaient de l’impact écologique et humain de ce projet hors-norme. Ils appelaient à la création d’“un droit de retrait environnemental et éthique” pour l’ensemble des employés.

• Justice pour le vivant : vers une actualisation des protocoles d’évaluation des pesticides

Lors d’une audience en appel dans l’affaire “Justice pour le vivant”, qui s’est tenue le 6 juin dernier, la rapporteure publique a confirmé la responsabilité de l’Etat dans l’effondrement de la biodiversité et a demandé aux juges de le condamner. En 2023, le Tribunal administratif de Paris avait reconnu le préjudice écologique causé par l’Etat pour ne pas avoir respecté ses obligations de réduction de pesticides. La rapporteure va en outre plus loin en appelant à actualiser les protocoles d’évaluation des pesticides. “Nous nous dirigeons vers une victoire historique”, ont salué les associations à l’origine du recours. La décision de la cour administrative d’appel sera rendue publique d’ici la mi-juillet.

• Forages pétroliers en Gironde : l’Etat dit non

Le préfet de Gironde a annoncé début juin qu’il allait refuser l’autorisation du projet de forage de huit nouveaux puits pétroliers demandée par la société canadienne Vermilion sur la commune de La Teste-de-Buch. En 2023, l’entreprise avait obtenu le feu vert de la commissaire enquêtrice pour forer ces puits, à l’endroit même où, à l’été 2022, des milliers d’hectares de forêts avaient brûlé dans des incendies monstres. “L’État considère que ce projet vient à l’encontre de l’urgence climatique et des engagements de la France en matière de limitation du réchauffement climatique pris dans le cadre de l’Accord de Paris sur le climat”, explique le préfet dans un communiqué. Les associations, mobilisées depuis deux ans contre le projet, saluent une “victoire citoyenne”.

• Paysan péruvien contre RWE : rejet de la plainte mais reconnaissance de la responsabilité des entreprises fossiles

Après plus de dix ans de bataille judiciaire, la justice allemande a débouté fin mai Saul Luciano Lliuya, un paysan péruvien qui attaquait l’énergéticien allemand RWE pour sa responsabilité climatique. Le tribunal a toutefois reconnu que “l’émetteur de CO₂ peut être tenu de prendre des mesures”  pour empêcher qu’un risque établi ne se concrétise et ce “quel que soit l’endroit où il se produise”. Le risque d’inondations mis en avant dans cette affaire a été jugé insuffisant, mais il pourrait être reconnu dans d’autres cas. “Pour la première fois, un tribunal européen a affirmé que les victimes du climat peuvent demander justice et que les pollueurs peuvent être tenus juridiquement responsables”, a réagi Sébastien Duyck, avocat principal du Centre pour le droit international de l’environnement (CIEL). Une quarantaine de procès visant à obtenir une réparation pour des dommages climatiques sont actuellement en cours.