Publié le 15 novembre 2019
ÉNERGIE
Après un second vote, l'huile de palme finalement exclue des biocarburants
[Mis à jour le 18/11/19] Les députés ont corrigé le tir sur l'huile de palme. Après un vote en catimini jeudi soir qui reportait son exclusion des biocarburants à 2026, ils ont fait marche arrière lors d'un nouveau vote vendredi 15 novembre. Cette seconde délibération avait été demandée par les écologistes, mais aussi une partie de la majorité et le Premier ministre lui-même. Le gouvernement a par ailleurs annoncé son intention d'ouvrir un groupe de travail avec Total sur l'approvisionnement durable en huile de palme.
@Total
[Mise à jour le 18/11/19] Après le tollé suscité par un premier vote favorisant l'huile de palme, l'Assemblée nationale a fait marche arrière vendredi 15 novembre en maintenant son exclusion de la liste des biocarburants. Et ce contre l'avis du gouvernement qui a annoncé lundi son intention d'ouvrir un "groupe de travail" avec Total pour voir s'il est possible de se fournir en huile de palme sans impact sur la forêt.
La veille, un amendement du Projet de loi de finances (PLF2020), voté en catimini et sans débat, avait enflammé les réseaux sociaux. Une seconde délibération avait été demandée par les écologistes, une partie de la majorité et le Premier ministre lui-même.
Sentiment très agréable d’avoir remis les choses dans le bon sens.
L’article prolongeant l’avantage fiscal pour l’#huiledepalme est rejeté. https://t.co/4bQQmIlfv4— Barbara Pompili (@barbarapompili) November 15, 2019
Alors que l’Assemblée nationale avait voté l'an dernier l'exclusion de l'huile de palme des biocarburants, qui bénéficient d'un régime fiscal favorable, les députés avaient voté jeudi 14 novembre un report de cette disposition à 2026. Un report défendu par des élus MoDem, LREM et LR des Bouches-du-Rhône. L'amendement, qui a reçu un avis favorable du gouvernement et défavorable du rapporteur général Joël Giraud (LREM), n'avait pas été défendu au micro en séance et n'avait pas fait l'objet du moindre débat.
Un vote sans débat
Sur les réseaux, plusieurs députés s'étaient insurgés, tant sur le fond que sur la forme. "C’est un recul déplorable et en catimini sur l’huile de palme", a ainsi twetté le député ex-LREM de Maine et Loire, Matthieu Orphelin qui y voit une "belle victoire pour Total".
‼️ Recul déplorable (et en catimini) au #PLF2020 sur l'#huiledepalme, qui retrouve ses avantages fiscaux retirés l'an dernier. La #deforestation importée est un fléau, il ne faut pas reculer ! Une belle victoire pour @Total qui peut sabrer le champagne ce soir. Honteux ! #lobby pic.twitter.com/kTSKJJiSqz
— Matthieu ORPHELIN (@M_Orphelin) November 14, 2019
L’incompréhension avait même gagné les bancs de la majorité, comme le montre le tweet de la députée LREM de l’Allier, Bénédicte Peyrol :"Après plus de trois semaines de débat non stop, c’est une erreur à rattraper en 2ème lecture", veut-elle espérer. Dans la soirée, le député François Pupponi (Libertés et territoires) a lui espéré une "deuxième délibération", estimant que le vote ne s’est pas déroulé de façon "correcte". Le Sénat peut aussi revenir sur ce vote.
La majorité a voté en gde partie contre cet amendement passé en 2 sec sans aucun débat dans l’hémicycle.Un amendement non argumenté, avec des avis du RG et du gouvernement donnés sans explications. Après +de 3 semaines de débat non stop, c est une erreur à rattraper en 2è lecture https://t.co/TITw4kkOut
— Bénédicte Peyrol (@B_Peyrol) November 14, 2019
Un recul sur la déforestation importée
Le vote avait également suscité la colère des Amis de la Terre. Selon Sylvain Angerand, porte-parole de l’association écologiste, "les députés de la majorité, avec la complicité du gouvernement, viennent de céder au lobbying éhonté de Total", et de faire un "cadeau fiscal évalué entre 70 et 80 millions d'euros".
Total produit depuis juillet du carburant à base d'huile de palme dans la nouvelle bioraffinerie de La Mède (Bouches-du-Rhône), l’une des plus grandes d’Europe, située près de Marseille. Une activité régulièrement dénoncée par les militants écologistes, dont Greenpeace, qui, en plus d’une action administrative contre Total, a bloqué son accès fin octobre en l'accusant de "déforestation massive".
Les députés signataires expliquaient dans leur amendement vouloir "laisser une période transitoire suffisante de stabilité fiscale et règlementaire aux acteurs économiques français", (...) dans un calendrier (de sortie) deux fois plus rapide que celui proposé par l'Union européenne". De son côté, Total renvoie aux déclarations de son PDG, Patrick Pouyanné qui, dans un entretien au JDD fin octobre, assurait vouloir "être juste au même niveau de compétition que nos concurrents européens qui, contrairement à nous, bénéficient d'un avantage fiscal jusqu'en 2030".
La rédaction avec AFP
