TVA circulaire

La TVA circulaire est une proposition innovante de taxation qui préconise l’application de taux d’imposition différenciés en fonction de l’impact environnemental et social des produits ou services. Cette approche vise à encourager la durabilité en alignant la fiscalité sur les objectifs environnementaux et sociaux : les produits et services jugés plus respectueux de l’environnement, favorables au bien-être social ou de provenance locale bénéficieraient ainsi de taux de TVA plus bas, tandis que ceux ayant un impact plus négatif seraient soumis à des taux plus élevés. La TVA circulaire cherche ainsi à inciter les consommateurs et les entreprises à faire des choix plus responsables, favorisant ainsi la transition vers une économie plus durable et éthique.