Publié le 19 juin 2020
Alors que la saison des assemblées générales d’actionnaires bat son plein, l’autorité américaine de régulation des marchés a décidé d’abandonner une mesure controversée prise à l’encontre des agences de conseil en vote. Les investisseurs y voyaient une menace pour l’efficacité de l’engagement actionnarial. La position de la SEC est plus que jamais ambiguë sur cette question.

Dans sa croisade contre l’engagement actionnarial, la Securities and exchange commission (SEC) a lâché un peu de lest. Elle a retiré une proposition de réglementation qui aurait donné aux entreprises un droit de regard sur les avis des agences de conseil en vote. Ce recul n’efface cependant pas l’ambiguïté de la position du gendarme des marchés américains quant à l’engagement actionnarial, et en particulier les résolutions liées à des facteurs ESG (environnement, social et gouvernance).


Un front uni de gestionnaires d’actifs, de fonds spéculatifs et de groupes d’investisseurs a forcé la SEC à revenir sur son projet de donner un droit de regard aux entreprises sur les avis envoyés aux investisseurs avant les assemblées générales. Prévoyant deux relectures et la possibilité de joindre un correctif, cette disposition aurait largement entamé l’indépendance des analyses des agences de conseil en vote. 

À la place, le régulateur américain chercherait à substituer à cette mesure l’interdiction du "robo-voting". Cette pratique désigne le fait pour un investisseur de voter automatiquement en suivant les recommandations des agences de conseil en vote. Selon une étude académique, elle concernerait jusqu’à un quart des votes aux États-Unis pour la seule agence ISS. 

L’ambiguïté de la SEC

Cependant, comme le rapporte le Financial Times, le puissant hedge fund Elliot Management a déjà écr

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