Publié le 26 janvier 2018

SOCIAL

Revenu de base : la France va passer de l’utopie à la réalité

Ils sont les fers de lance du revenu de base en France. Douze départements parmi lesquels la Gironde, la Seine-Saint-Denis ou encore la Meurthe-et-Moselle, planchent actuellement sur une étude qui doit définir les paramètres d'expérimentation. L'objectif est de tester différents revenus de base à partir de 2019.

Le revenu de base pourrait être testé dans 12 départements dès 2019.

Ils sont désormais douze départements – de gauche – à soutenir l’idée d’une expérimentation sur le revenu de base en France. Le mouvement a été initié par la Gironde, pionnière sur la question. Après avoir lancé un simulateur en ligne et une large consultation sur son territoire, le département a réussi à convaincre autour de lui pour co-financer une étude de faisabilité. Confiée à l’Institut des politiques publiques (IPP), elle doit permettre de définir les modalités d’expérimentation.  

"L’enjeu, c’est de trouver un chemin. Nous en sommes actuellement à une étape pré-opérationnelle, un test en laboratoire et non une phase d’application, explique Mathieu Klein, président du conseil départemental de Meurthe et Moselle, "L’IPP va examiner comment le système actuel de redistribution permet de lutter ou non, contre la pauvreté. La phase d’étude visera aussi à modéliser une démarche d’expérimentation territoriale".

12 micros revenus de base  

Parallèlement, les élus vont mener une autre bataille afin de convaincre les parlementaires et/ou le gouvernement d’adopter une loi d’expérimentation sur le modèle des "territoires zéro chômeur de longueur durée" d’ici l’été, avant la future loi de finances qui devra budgéter cette expérimentation. Les premiers tests grandeur nature sont prévus pour 2019.

"Le fait d’être aussi nombreux va nous permettre de multiplier les micro-simulations avec 12 revenus de base différents sur chacun de nos territoires, en modifiant à chaque fois un paramètre comme le public cible ou le montant. L’objectif est de trouver le bon format en sachant qu’on se fixe comme impératif qu’il n’y ait pas de perdants, mais que des gagnants", explique Nadège Grosbois, vice-présidente de la Seine-Saint-Denis.  

Dans son département par exemple, les jeunes, très nombreux, pourraient être visés. Dans le Gers, ce seraient plutôt les jeunes agriculteurs qui s’installent. Mais les modalités restent à définir dans le cadre de l’étude qui doit être remise d’ici le mois de mai. En Gironde, le souhait est de s’orienter vers une cohorte de taille assez importante, d’au moins 10 000 personnes si possible.  

Toutes les portes sont ouvertes, dit l’Élysée   

"On sait bien que le revenu de base ne réglera pas tout, mais l’expérimentation va nous permettre de voir, avec des éléments objectivés, s’il évite plus de précarité et permet d’enclencher des retours à l’emploi alors qu’on voit bien que le RSA (Revenu de solidarité active) est à bout de souffle. On se doit collectivement de trouver des solutions innovantes et efficaces" plaide Denise Greslard-Nedelec, vice-présidente de Gironde.

Qualifié d’utopique pendant la campagne présidentielle, le revenu de base est donc en passe de devenir une réalité. Au moins en partie. "L’expérimentation est une étape sur le chemin du revenu de base. Elle pourrait d'abord aboutir à une simplification des allocations sociales pour ceux qui en sont bénéficiaires. Puis, à terme, permettre à tous, sans condition de ressources, de bénéficier d'un vrai de revenu de base", espère Nadège Grosbois. "Ça va prendre du temps mais le sujet est enfin ancré dans le débat public."   

Sans évoquer directement le revenu de base, Emmanuel Macron s’est dit favorable à un assouplissement du droit à l’expérimentation. L’Élysée a par ailleurs reçu la semaine dernière l’équipe de Julien Bayou dans le cadre de son plan de lutte contre la pauvreté. L’écologiste a lancé l’année dernière une expérimentation citoyenne du revenu de base financé par du crowdfunding. "Toutes les options sont sur la table, a dit le gouvernement, et aucune porte n’est fermée quant aux possibilités de tester différentes innovations sociales".  

Concepcion Alvarez @conce1


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