"Le plus gros pollueur français, TotalEnergies, nous attaque en justice. C’est une première". Voilà comment le directeur général de Greenpeace, Jean-François Julliard, a annoncé sur Twitter, le mercredi 3 mai, l’assignation en justice de l’ONG pour diffusion d’informations fausses et trompeuses. Les faits portent sur un rapport publié en novembre par Greenpeace et baptisé "Bilan carbone de TotalEnergies : le compte n’y est pas". Dans ce rapport, Greenpeace affirme que TotalEnergies aurait "un total d'émission de 1,6 milliard de tonnes d'équivalent CO2, alors que le groupe indique avoir émis 455 millions de tonnes" sur l'année 2019. TotalEnergies avait dénoncé dans la foulée une "méthodologie pour le moins douteuse" et menacé l'ONG de poursuites. 

Dont acte, six mois plus tard. "Greenpeace et Factor-X (le cabinet à qui le rapport a été commandé par l'ONG, NDLR) ont diffusé des informations fausses et trompeuses, reposant sur une méthodologie contestable et comportant de multiples erreurs, doubles comptages et approximations, aboutissant à un résultat incohérent" sur le calcul du bilan carbone, a indiqué la compagnie.

Un "procès-bâillon"

Pour l’ONG, cette assignation constitue une "poursuite-bâillon" puisque l'entreprise exige que Greenpeace supprime le rapport de son site et cesse d'en parler. Les procès-bâillon visent à étouffer la voix d’un acteur hostile, en l’occurrence ici, une ONG, pour le dissuader de poursuivre son action en le menaçant d’un éventuel procès. "Ces procédures au civil, ce n'est pas complètement anodin. Total aurait pu nous attaquer pour diffamation" au pénal, ou via des procédures "plus classiques suite à une publication", a réagi auprès de l'AFP Jean-François Julliard, directeur général de Greenpeace France. "Là, on sait qu'on est partis pour plusieurs années" d'échanges écrits entre les deux parties.

"Nous acceptons la critique et nous acceptons que notre stratégie soit critiquée", répond un porte-parole de TotalEnergies, niant tout "bâillon". Mais Greenpeace France et Factor-X ont, selon le groupe, utilisé "des méthodologies qu'ils savaient forcément défaillantes et qui aboutissaient à des résultats incohérents". L'assignation devant le tribunal judiciaire de Paris vise à ce que le "préjudice subi" par la compagnie soit reconnu, explique-t-il. TotalEnergies réclame un euro symbolique de dommages et intérêts. 

La procédure présente un avantage, à l'heure où des milliers d'entreprises promettent la neutralité carbone, un concept non harmonisé et mal vérifié : elle va "permettre, au moins, d'avoir des débats de fond sur la question de la comptabilité carbone de Total", a ajouté Jean-François Julliard.

Une Assemblée générale sous haute tension 

Au-delà du volet judiciaire, l’Assemblée générale de TotalEnergies, qui se tient le 26 mai, sera aussi l’occasion de débat sur le bilan carbone de la major. L’organisation d’actionnaires activistes Follow This a déposé une résolution demandant à ce que TotalEnergies aligne ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour 2030 sur l’Accord de Paris. Cette résolution vise essentiellement les émissions dites de "Scope 3", c’est-à-dire celles liées à l’utilisation du pétrole ou du gaz par les clients de TotalEnergies, comme les automobilistes par exemple. Ces émissions représentent 91 % des émissions du groupe. 

"Pour atteindre l'objectif de l'accord de Paris, le monde doit presque diviser par deux les émissions d'ici 2030, mais TotalEnergies n'a aucun plan pour réduire les émissions au cours de cette décennie", a déclaré Mark van Baal, fondateur de Follow This, cité dans un communiqué. La résolution est portée par 1,5% du capital du pétrolier parmi lesquels La Banque Postale AM, Sycomore AM ou encore La Financière de l’Echiquier. 

TotalEnergies a d’ores et déjà appelé ses actionnaires à voter contre cette résolution climatique car elle serait "contraire aux intérêts du groupe". Pour Greenpeace le "timing" de l’assignation en justice n’est donc pas un hasard. "L’AG de TotalEnergies a lieu dans moins d’un mois. Cette AG est très critiquée. Plusieurs associations appellent son blocage et certains actionnaires prennent la parole". Et de poursuivre : "Pour rassurer les actionnaires, TotalEnergies a tout intérêt à faire taire les questionnements concernant sa responsabilité dans la crise climatique".  

Marina Fabre Soundron avec AFP