Publié le 12 mai 2020

ÉNERGIE

Vélo, covoiturage, trottinette… Les entreprises sont invitées à verser un forfait mobilités durables à leurs salariés

Pour éviter la congestion routière et la pollution de l'air liée aux voitures, les entreprises peuvent inciter leurs salariés à utiliser des modes de transports durables comme le vélo, la trottinette ou encore le covoiturage. Pour cela, elles ont la possibilité de mettre en place un "forfait mobilités durables" de 400 euros, cumulable avec la participation de l'employeur à l'abonnement de transport en commun. 

Velo mairie de paris
Paris a décidé de doubler sa surface de réseau cyclable.
Mairie de Paris

Depuis le 11 mai, date du déconfinement, les entreprises ont la possibilité de mettre en place un "forfait mobilités durables" pour encourager leurs salariés à se rendre au travail en vélo ou en covoiturage, selon un décret publié dimanche. "Les employeurs privés sont appelés à mettre en place dès à présent cette aide pouvant aller jusqu'à 400 euros par an et par salarié, exonérés d'impôt et de cotisations sociales", indique le ministère de la Transition écologique dans un communiqué.

Selon le décret entré en vigueur lundi, la mesure concerne les déplacements avec son vélo personnel (à assistance électrique ou non), le covoiturage en tant que conducteur ou passager, mais aussi les "services de mobilité partagés" comme les vélos, trottinettes ou scooters électriques mis à la disposition sur la voie publique, avec ou sans borne d'attache, ou encore l'autopartage à condition que les véhicules soient "à faibles émissions".

Le forfait "remplace l'indemnité kilométrique vélo mise en place jusqu'à ce jour, mais le décret prévoit le maintien de cette prise en charge lorsqu'elle est en vigueur dans les entreprises et prévue dans les accords salariaux existants", précise le ministère. "Le forfait est cumulable avec la participation de l'employeur à l'abonnement de transport en commun", ajoute le ministère.

Limiter la congestion routière

Le décret étend par ailleurs la prise en charge par les employeurs des frais de carburant de leurs salariés, en mentionnant les "frais d'alimentation d'un véhicule électrique, hybride rechargeable ou hydrogène". "Cet encouragement financier individuel peut être décisif au moment où nous développons des pistes cyclables ou des voies réservées au covoiturage", relève la ministre de la Transition écologique Elisabeth Borne, citée dans le communiqué.

"En cette période de déconfinement, et afin de limiter la congestion routière, nous encourageons fortement les Français à utiliser le vélo, les engins de déplacement personnels et à faire du covoiturage pour se déplacer", ajoute le secrétaire d'Etat aux Transports Jean-Baptiste Djebbari. Le gouvernement vient ainsi de lancer un plan vélo de 20 millions d'euros pour pousser les Français à enfourcher leur bicyclette. Le but est en effet de décongestionner les villes mais aussi de limiter la pollution de l'air liée aux voitures qui est soupçonner d'aggraver les infections liées au Coronavirus. A cet égard, Paris a décidé de doubler sa surface de réseau cyclable. 

La rédaction avec AFP


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