Repères méthodologiques

Investissement socialement responsable_Repères

Le Label ISR Novethic

Novethic attribue, sur candidature, un label ISR aux fonds dont la gestion prend systématiquement en compte des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) et dont l'approche d'Investissement Socialement Responsable (ISR), l'évolution et la composition sont communiqués en détail.

Accéder à la présentation du Label

Orientation ISR

Les orientations suivantes sont définies par Novethic:

• ESG :
  Les titres ayant les meilleures pratiques environnementales, sociales et de gouvernance sont privilégiés.
• + Environnement :
  La gestion ISR du fonds tend à privilégier les titres ayant de meilleures performances environnementales ou les entreprises dont l'activité a un impact écologique positif.
• + Social :
  La gestion ISR du fonds tend à privilégier les titres ayant les meilleurs comportements en matière sociale ou les entreprises dont l'activité a une dimension sociale avérée (services à la personne, réinsertion...).
• + Gouvernance :
  La gestion ISR du fonds tient principalement compte des pratiques de gouvernance d'entreprise.

Classe d'actifs

• Actions : parts du capital d'entreprises cotées en Bourse;
• Obligations : dette émise par des entreprises, des États ou d'autres institutions comme des collectivités locales ou des institutions internationales;
• Monétaire : dette de court terme émise par différents types d'acteurs;
• Diversifié : combinaison d'actions, d'obligations et/ou de monétaire;
• Diversifié (actions) : combinaison d’actions, d'obligations et/ou de monétaire, où la part d’actions est majoritaire;
• Diversifié (taux) : combinaison d’actions, d'obligations et/ou de monétaire, où la part de produits de taux (obligations et monétaire) est majoritaire.

La classification d’un fonds se fait en s’appuyant sur les données fournies par Morningstar, corroborée par la documentation officielle du fonds (prospectus) et sa catégorie AMF (Autorité des Marchés Financiers française) dans le cas des fonds de droits français. Dans de rares cas, la classification retenue par Novethic pourra s’écarter de celle de Morningstar selon les informations que Novethic détient.
Certaines caractéristiques de gestion complémentaires (fonds de fonds, fonds nourriciers, fonds indiciels), sont précisées dans le texte descriptif de chaque fonds.

La classe d'actifs dans laquelle le gérant investit définit, dans une certaine mesure, le niveau de risque et le rendement financier que l'on peut attendre du fonds.

Présentation

Description de l'orientation ISR du fonds.

En particulier, les caractéristiques suivantes peuvent être mentionnées:

• Fonds solidaires et fonds de partage

  Certains fonds ISR peuvent également être des fonds solidaires et/ou de partage.

  Les fonds solidaires ont la caractéristique d'investir une partie de leurs encours (généralement entre 5 et 10%) dans des entreprises non cotées solidaires pouvant, par exemple, favoriser la réinsertion.

  Les fonds de partage consistent à abandonner une partie des bénéfices et/ou des frais de gestion pour les donner à une ou plusieurs associations.

  Ces fonds font éventuellement l'objet d'une labellisation par Finansol, association qui garantit la fiabilité des caractéristiques solidaires. Ces éléments figurent sur les fiches des fonds correspondants.

• Fonds d'épargne salariale labellisés par le CIES

  Des gammes de fonds, disponibles dans le cadre de l'épargne salariale en entreprise, font l'objet d'une labellisation par le Comité Intersyndical de l'Epargne Salariale (CIES), mentionnée sur les fiches.

  Pour en savoir plus : http://www.ci-es.fr

Processus ISR

Description des processus de gestion ISR à partir des dossiers de candidature au Label ISR Novethic, des documents publics disponibles ou d'éléments fournis directement par la société de gestion.

En savoir plus sur les approches ISR

Transparence

Description des éléments mis à disposition des investisseurs concernant les processus et le fonds lui-même.

Code de transparence :

Eurosif, association qui réunit les partisans européens de l'ISR, a lancé un Code de Transparence qui liste les lignes directrices auxquelles doit répondre un fonds ISR. La version française, publiée par l'Association Française de Gestion (AFG) et le Forum pour l'Investissement Responsable (FIR), et obligatoire pour tous les fonds ISR ouverts à partir de juillet 2010, est disponible sur les sites Internet de chaque société de gestion.

Distribution

Présentation des modes de distribution du fonds.

Zone d'investissement

Elle correspond à l'origine géographique des titres que le gérant s'autorise à sélectionner : France / Euro / Europe / Amérique / Asie-Pacifique / Pays Émergents / Monde. Elle s’appuie sur les données fournies par Morningstar ainsi que sur la documentation officielle du fonds (prospectus) et sa catégorie AMF (Autorité des Marchés Financiers Française) dans le cas des fonds de droits français. Novethic essaiera généralement de refléter la zone d’investissement effective et non la zone théorique, parfois plus large, présentée dans la documentation officielle du fonds. Morningstar a également choisi cette approche, ce qui fait qu’à de rares exceptions près, la zone présentée par Novethic sera celle retenue par Morningstar.

Code ISIN

C'est un numéro d'identité international du fonds. Il doit être fourni pour obtenir des renseignements ou y investir.

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