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Nouvelle victoire pour les lanceurs d'alerte

Le tribunal de grande instance de Créteil a relaxé, vendredi 4 juillet, Véronique Lapides, présidente du Comité vigilance Franklin, poursuivie par le maire de Vincennes pour diffamation. Elle tentait d'alerter ses concitoyens sur la pollution soupçonnée du quartier des Vignerons, construit sur un ancien site industriel de Kodak, en distribuant un tract mettant en cause l'actuel maire de la ville. Après la relaxe de Pierre Méneton, la justice donne encore une fois raison aux lanceurs d'alerte.

« Nous sommes tous des lanceurs d’alerte » écrivait Fabien Piasecki, coordinateur à la fondation Sciences citoyennes, dans une tribune libre du journal L’Humanité. Citoyens ou experts, professionnels ou amateurs, ils éveillent l’opinion publique et les instances gouvernantes aux problèmes sanitaires et environnementaux actuels ou à venir. Leur rôle indispensable a été reconnu, ainsi que la nécessité de les protéger légalement, dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Corinne Lepage, notamment, s’est prononcée pour la création d’une loi en ce sens (voir l’article Indispensables lanceurs d’alerte). Pourtant, les procès se multiplient contre les lanceurs d’alerte.

Les procès en diffamation, avant tout. En effet, la caractéristique intrinsèque à l’alerte est souvent le manque de preuves. Les accusations lancées par les lanceurs sont le reflet d’inquiétudes et de soupçons, pas toujours de conclusions scientifiques indémontables. Quand Pierre Méneton, chercheur parle du « lobby des producteurs de sel » qui « désinforme les professionnels de santé et les médias », c’est son ressenti qu’il exprime (voir l’article lié). Quand Etienne Cendrier, porte parole de l’association Robin des Toits, accuse les opérateurs téléphoniques français de « tricher » sur les puissances d’émission d’ondes électromagnétiques des antennes relais, là encore c’est son avis personnel. De même, Véronique Lapides a dû lutter lors de son procès pour prouver la bonne fois de sa critique envers le maire de Vincennes : « Cessez de mettre en danger la vie de vos administrés » (voir l’article Lanceurs d’alerte : une frontière mince en liberté d’expression et diffamation).

Si le premier a gagné son procès contre le Comité des salines de France, le second a dû payer 5000 euros de dommages et intérêts à Bouygues Télécom. La différence entre ces deux lanceurs d’alerte ? Leur profession, d’après les délibérés. Les accusations de Pierre Méneton ont été considérées par les juges comme « une appréciation critique portée par un scientifique », tandis que celles d’Etienne Cendrier n’émanent pas d’un expert. La relaxe aujourd’hui de Véronique Lapides est cependant un espoir pour les “simples citoyens” et pourrait faire jurisprudence. Critiquer la gestion de crise d’un élu, dans le cas de la pollution avérée d’un site, n’est donc pas de la diffamation, aux yeux des juges, mais une véritable alerte lancée.

Accusés ou mis au placard

Lorsqu’il ne s’agit pas de procès, les mises au placard des professionnels lanceurs d’alerte sont subtiles. Christian Vélot est enseignant chercheur à l’Université Paris Sud. Depuis 2002, il anime des débats pour le grand public sur le thème des OGM. Cette activité et sa spécialité, la génétique moléculaire, lui valent d’être cité plusieurs fois comme expert par la défense dans les procès des faucheurs de champs d’OGM. Les remontrances verbales de ses supérieurs ne se font pas attendre. « Pourtant, je ne parle pas au nom de mes tutelles » explique-t-il. Petit à petit, sans explication, on lui retire 22000 euros de subventions, on le prive de stagiaires, et on le pousse à travailler sur des sujets moins fondamentaux. Il apprend ensuite que le contrat de son équipe ne sera pas renouvelé en 2009. « Quand on est chercheur du service public, et qu’on est critique vis-à-vis de la science, on nous dit qu’on est partisan et qu’on crache dans la soupe » ajoute-t-il. Il est doucement mais sûrement poussé vers la sortie.

Et pourtant, ce sont ces appels lancés qui ont permis d’ouvrir les yeux des autorités dans de nombreuses affaires. André Cicolella, ancien toxicologue à l’INRS, a déclenché le scandale des éthers de glycol. En 2005, Cédric Giroud, pêcheur professionnel sur le Rhône, fait réaliser des analyses sur ses poissons, pour rassurer ses clients suite à une épidémie de botulisme ; ce sont des PCB qu’il y trouvera. C’est pourquoi aujourd’hui, Christian Vélot est soutenu par de très nombreuses associations : Sciences citoyennes, France nature environnement, Cap 21, l’Alliance pour la Planète, Greenpeace et le WWF entre autre. Toutes étaient rassemblées le 25 juin devant le campus d’Orsay et le ministère de la Recherche. Avec toujours l’espoir de la création d’une loi pour protéger les lanceurs d’alerte.
Rouba Naaman
Mis en ligne le : 04/07/2008
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