2008, l'année de la mise en oeuvre

Planète \Environnement \Grenelle de l'environnement

Publié le 28-12-2007

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Après des semaines de tensions, le processus du Grenelle a terminé l'année dans un climat apaisé avant la rentrée 2008. Le début de l'année s'annonce toutefois chargé pour les différents acteurs qui doivent désormais concrétiser les décisions adoptées. Une trentaine de comités de pilotage ont été désignés pour la mise en œuvre des grands chantiers du Grenelle, tandis qu'une première loi, dite « Grenelle 1 » sera discutée au Parlement en février. Très attendu, le projet de loi sur les OGM sera discuté dès le 15 janvier.

Après des moments de tensions et des claquements de portes, la dernière réunion du Grenelle, qui s’est tenue le 20 décembre au ministère de l'Ecologie, a manifestement permis de calmer les esprits. Les ONG dénonçaient plusieurs décisions « contraires » à l’esprit du Grenelle et à ce qui avait été adopté par les groupes de travail concernés. Concernant les OGM, le conflit s’est intensifié lorsque le gouvernement a annoncé ne pas activer la clause de sauvegarde sur le maïs MON 810, seule culture OGM en France. Une quinzaine d’ONG ont aussitôt lancé un appel "stop OGM", après avoir « constaté que les dernières initiatives du gouvernement sont en contradiction flagrante avec les engagements pris ». En réponse, Jean-Louis Borloo a annoncé que le gouvernement suivrait l'avis rendu le 11 janvier par la haute autorité sur les OGM concernant le maïs Mon 810, avis qui conditionnera la décision du gouvernement d'activer ou non la clause de sauvegarde à Bruxelles. Par ailleurs, Jean-Louis Borloo a laissé une porte ouverte en soulignant que le « texte proposé au parlement pourrait faire l’objet d’amendements ».
Autre conflit désamorcé par le ministre, celui de l’éco-pastille, « trop vite annoncée en raison des risques de fuites », selon le ministre. Jean-Louis Borloo avait en effet annoncé que le dispositif du bonus/malus pour les véhicules ne s’appliquerait qu’à l’achat, c'est-à-dire une seule fois, alors que les travaux du Grenelle avaient conclu sur le principe de l’annualisation. Après avoir déclenché de vives critiques de la part des ONG, le ministre annonçait dans sa conférence de presse du 19 décembre que le dispositif serait bel et bien annualisé. Une mesure devrait figurer pour cela dans le paquet législatif « Grenelle 1 » avant le 9 février, a-t-il promis.
« Globalement, nous sommes un peu rassurés même si la méthode reste à approfondir, a déclaré  Yannick Jadot, porte-parole de l'Alliance pour la planète et directeur des campagnes de Greenpeace. On a obtenu la mise en place d'un comité de suivi « Grenelle » qui, toutes les six semaines, fera le point et évaluera la mise en application des décisions du Grenelle. La première est fixée au 31 janvier. Notre volonté est de tout faire pour éviter que se reproduise ce qui s'est passé sur les OGM et l'eco-pastille ».
Enfin, l'administration est clairement montrée du doigt dans sa mauvaise volonté à traduire les décisions du Grenelle. Jean-Louis Borloo a ainsi affirmé qu'il y avait un « manque d'appropriation des résultats du Grenelle au niveau des ministères et de l'administration ». Le personnel administratif, selon lui, « continue comme avant simplement parce qu'il n'a pas suivi les travaux du Grenelle et ne s’est jamais plongé dans les documents finaux. C'est comme si le Grenelle s'était déroulé en apesanteur de la société » a-t-il commenté.
Reste que les prochaines étapes -dont celle de l'adoption au Parlement- seront déterminantes pour le succès du Grenelle. La phase opérationnelle, plus complexe, (la plus « ingrate » selon le mot de Jean-Louis Borloo), commence dès le 11 janvier avec la remise du rapport de la Haute autorité sur le maïs MON810, puis le 15 avec l'examen du texte au Sénat.

Véronique Smée
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