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Ancien athlète handisport (basket et marathon), Claude - qui a préféré garder l’anonymat pour des raisons évidentes liées à son retour à l’emploi - aime à relever les défis. Homme à responsabilités, il a toujours fait valoir ses compétences pour viser et obtenir des postes de managers. Objectifs fixés, pression quotidienne, semaine de six jours, stratégies internes… il connaît les règles régissant le monde de l'entreprise et les accepte. « J'aime la concurrence et je veux être soumis aux mêmes pressions que tout autre salarié » affirme-t-il. Sous entendu, sans distinction par rapport à son handicap. Pour autant, ce responsable de centre d'appels met un point d'honneur à faire du dialogue et des relations humaines une locomotive du groupe et des individus qu'il encadre. Cependant, aujourd'hui, il estime que l'entreprise ne respecte plus les règles. Alors, il dit stop et fait intervenir la justice. L'entreprise en l'occurrence est le Groupe Carrefour, précisément CARMA, la filiale assurance du groupe de distribution.
Claude a le CARMA mauvais
Les faits : Claude est embauché en avril 1999 en tant que responsable du plateau téléphonique. En avril 2002, des soucis de santé l'obligent à se placer en arrêt maladie. Malgré plusieurs mois d'examens répétés à la recherche d'un diagnostic fiable, Claude continue à gérer les plannings de son équipe jusqu'en juillet 2002. A la fin de l'année 2002, le verdict tombe, une intervention neurochirurgicale doit être pratiquée dans les délais les plus brefs. Deux jours après, il reçoit un recommandé lui signifiant son licenciement pour « absences répétées entraînant une désorganisation du service ».
Pour les mêmes raisons de santé, l'entretien préalable avec la direction des ressources humaines est repoussé au 16 janvier 2003. Il dure huit minutes. Claude garde le silence. Durant sa période de rééducation - qui dure encore aujourd'hui - il étudie les textes de loi et fonde son opinion : il s'agit d'un licenciement abusif du fait de son handicap. « Il n'y a pas eu de visite à la médecine du travail, pas de tentative de reclassement. Si toute la procédure avait été respectée, j'aurai accepté la décision. »
Pour se défendre, Claude fait valoir l'article L122-45 du code du travail :
« (…) aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière (…) de reclassement, (…) en raison de son origine, de son sexe (…) ou, sauf inaptitude constatée par le médecin du travail dans le cadre du titre IV du livre II du présent code, en raison de son état de santé ou de son handicap. »
« Une procédure classique »
De son côté, le Groupe Carrefour dissocie les absences répétées qui ont provoqué le licenciement de la maladie de Claude. « Le licenciement est motivé par plusieurs absences répétées dont une très longue, d'une dizaine de mois, qui a débuté en avril 2002. Cela entre dans le cadre d'une procédure classique » souligne Jean-Luc Masset, le directeur des ressources humaines des Hypermarchés France. Le service était désorganisé, la société CARMA a donc tranché. Pour autant, M.Masset reconnaît qu'il n'a pas suivi le dossier dans le détail…
Mais le DRH précise aussitôt que le courrier expédié à Claude comportait également une clause de réembauche prioritaire et ce, durant un an après la date effective de son licenciement. « Le licenciement n'est pas dû au handicap, en revanche la clause de réembauche, elle, tient compte de la condition particulière du salarié », indique le porte-parole de Carrefour, un chargé des relations presse de l'agence GGM Conseil - agence réputée pour sa gestion de la communication de crise pour le compte de grandes entreprises.
Absence pour raisons médicales contre désorganisation d'un service, la raison économique aurait-elle encore frappée ? Les prud'hommes trancheront la question dans quelques mois.
La cause des handicapés
En attendant, sûr de son fait, Claude milite pour que le respect au droit aux soins et le maintien en environnement de travail des personnes handicapées soient intégrés dans le projet de loi proposé par Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'État aux personnes handicapées. Un projet de loi qu'il estime en l'état « ne pas être une avancée ». Il dénonce les accents par trop libéraux de l'avant-projet qui tendent à supprimer les quotas à travers notamment la simplification du décompte (« un homme, une voix »).
Claude déplore également que la question du maintien dans l'emploi ne soit pas traitée. Quant aux contraintes faites aux entreprises relatives à l'embauche de personnes handicapées, il se montre réservé : « L'entreprise doit faire des aménagements raisonnables, qu'entend-t-on par "raisonnables ?" » s'interroge-t-il.
Ses revendications sont nombreuses, au premier rang desquelles figure le changement de perception des handicaps de la part de chacun, personnes handicapées comprises : « La cause des personnes handicapées n'est pas bien défendue, notamment par la faute des personnes handicapées elles-mêmes qui acceptent le statut de victime sans faire valoir leurs droits » conclut Claude.
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