Procès sur l'obésité : les Fast Food en première ligne

Entreprises \Santé

Publié le 05-08-2003

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L'échec du procès intenté par Caesar Barber, un américain de 130 kgs, contre les principales chaînes de restauration rapide n'a pas refroidi les cabinets d'avocats, qui voient dans les procès sur l'obésité un marché prometteur. Ils comptent utiliser les leçons tirées de leur bataille contre l'industrie du tabac pour faire condamner les industries qui pourraient être juridiquement considérées comme responsables de l'obésité.

La ville de Boston accueillait, le 20 juin 2003, une conférence au thème typiquement américain : mise en place d'une stratégie destinée à accroître le nombre de procès pour responsabilité dans l'épidémie d'obésité outre atlantique. Déjà surnommés "fat suits" (littéralement "procès gras") par la presse américaine, ils auraient pour objet, à terme, de modifier les pratiques de l'industrie de la restauration rapide.

L'accoutumance des produits incriminés

La négociation directe n'ayant pas fonctionné, John Banzhaf, professeur de droit à l'université Georges Washington, a annoncé qu'il avait envoyé une injonction à McDonalds, Burger King, Wendys International (chaîne de restaurants vendant des hamburgers) et Yum! brands, qui détient Kentucky Fried Chicken, Taco Bell et Pizza Hut. Dans cette injonction, il demande à ces chaînes d'informer leur clientèle que les aliments gras ou sucrés peuvent entraîner une accoutumance et s'appuie sur les conclusions d'une récente étude allant dans ce sens.  L'objectif de cette injonction semble être de déstabiliser ces groupes, et de les mettre à terme dans une situation identique à celle de l'industrie du tabac, bien que le premier procès utilisant cet argument a échoué. Pour les juristes américains, il est en effet indispensable de ne pas réduire l'obésité à un simple problème de responsabilité personnelle pour en faire un problème social et environnemental global. Ils accroîtraient ainsi grandement leurs chances de gagner leurs procès.  

Dans un avenir proche, les entreprises Coca Cola et Pepsico peuvent également s'attendre à être attaquées pour la commercialisation de produits à haute teneur en sucre destinés aux enfants. Leurs produits contiennent de plus souvent de la caféine, un produit entraînant une légère accoutumance. "Cette cible est très prometteuse et doit constituer l'une de nos priorités," commente Richard Daynard, professeur à la Northeastern university de Boston.

Le manque d'informations produits est attaqué

Les avocats travaillant sur la plainte déposée par Ceasar Barber ont utilisé cette voie pour relancer leurs démarches contre McDonald. Les allégations d'accoutumance ayant été rejetées, ils ont modifié leur plainte afin d'incriminer le manque d'information apporté aux enfants par cette chaîne sur la composition de ses produits et sur les risques que peuvent entraîner la consommation de hamburgers gras sur la santé. Les avocats de la partie civile estiment que McDonald's s'est engagé dans des pratiques néfastes pour les consommateurs entre 1987 et maintenant. Ils attaquent en particulier une campagne médiatique de l'entreprise, qui par le biais de différent supports, avait pour but de présenter certains de ses produits, notamment les Nuggets de poulet et les sandwiches au poisson, comme sources d'apports nutritionnels bénéfiques et lié à un style de vie sain.

Cette plainte est particulièrement préoccupante pour l'industrie de la restauration rapide, mais aussi pour celle de l'agro-alimentaire. Elle insinue qu'une publicité trompeuse a poussé les consommateurs à se rendre plusieurs fois par semaine dans les restaurants de cette chaîne. La justice devra donc décider si la publicité influence ou non la décision d'achat des clients.

Des centaines de milliards de dommages potentiels

Le succès de la longue guerre juridique contre l'industrie du tabac a clairement donné des idées aux avocat américains. Les mêmes procédures et techniques commencent à être utilisées dans cette nouvelle bataille judiciaire. Les sociétés d'avocats pensent également à terme obtenir des dommages similaires. John Banzhaf estime ainsi que McDonald's pourrait être amené à se voir demander des indemnités comprises entre 50 et 100 milliards de dollars. "Les entreprises du tabac ont eu à payer plus de 200 milliards de dollars afin de rembourser les coûts de santé induits par la consommation de leurs produits. Aujourd'hui l'épidémie d'obésité atteint de telles proportions, que les entreprises commercialisant du "junk food" sont exposées dans des proportions gigantesques," précise-t-il.

Ce n'est qu'un début ...  

Avant même qu'un verdict ne soit donné sur les procédures en cours, il apparaît clairement que les procès "fat suits" ne font que commencer. Certains cabinets d'avocats importants sont en effet prêts à relever le gant en cas d'échec définitif de la plainte représentée par Maître Hirsh et déposée par Ceaser Barber devant les tribunaux new yorkais. "Ceci n'est que le début. Nous travaillons le dossier et d'autres plaintes seront déposées, quelque soit la décision du juge. Si cette plainte ne réussit pas, d'autres réussiront finalement" a déclaré un avocat de JP Morgan.

Pierre-Marie Coupry
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