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Ondes : les parents d'élèves se rebiffent

Les antennes-relais sèment toujours la zizanie dans les écoles. Un jugement rendu à Lyon déboute des parents d'élèves de la procédure engagée contre une antenne relais toute proche de l'école primaire de leurs enfants. Ces parents, organisés en association, entendent donner à leur démarche une portée plus large.
Déboutés. Tel est le verdict rendu à une vingtaine de parents d’élèves le 15 septembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lyon suite à la demande de démantèlement déposée en mai 2009 à l’encontre d’une antenne relais Bouygues Telécom surplombant la cour de récréation de leurs enfants de 2 à 10 ans.
 
« 2,5 % des limites légales »
Implantée sur l’immeuble d’en face, derrière une cheminée factice située à une trentaine de mètres du toit de l’école Gerson, l’antenne cumule la particularité de rayonner dans l’axe de la cour, face aux enfants et presque à leur hauteur. 
Des mesures faites dans l’établissement en février 2008 et en mars 2009 ont montré des valeurs comprises entre 0,6 et 4 Volt/mètre (V/m), avec un certain nombre de points chauds selon les fréquences de téléphonie mobile. Des valeurs maximales de 1 V/m pour le GSM 900, 1,4 V/m pour le GSM 1800, et 1,6 V/m pour l’UMTS. L’équivalent de « 2,5 % des limites légales » signale l’opérateur Bouygues Telecom en référence aux seuils respectifs de 41, 58 et 61 V/m, décrétés en 2002.
 
Parents mobilisés
« Chez les enfants, nous avons constaté des saignements de nez répétés, des maux de tête et des troubles du sommeil. Troubles qui disparaissaient durant les vacances scolaires ou après avoir changé d’école," décrit Jean-Michel Dhimoïla, parent d’élève de Gerson et président de Rassemblement pour des Ecoles sans Pollution Electromagnétique (RESPEM). Une association loi 1901 fondée en septembre 2008. La vocation de Respem est de fédérer les collectifs de parents d’élèves, mais aussi d’apporter un conseil judiciaire et une aide au financement, afin d’aider à constituer les dossiers et porter les contentieux devant les tribunaux, poursuit le président de l’Association.
Des avis réitérés depuis 2001
Concernant les antennes-relais, un texte du Parlement européen, adopté le 2 avril 2009, demande aux pouvoirs publics  de « veiller, au moins, à ce que les écoles, les crèches (…) soient tenues à une distance donnée de ce type d’équipement. » En janvier 2001 déjà, le fameux rapport Zmirou a recommandé que les établissements « sensibles » (hôpitaux, crèches et écoles) situés à moins de 100 m d’une antenne ne soient pas directement atteints par son faisceau. Un avertissement réitéré par l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires qui incitait, dans son rapport annuel 2002, « à appliquer le principe de précaution et à éviter l’installation de sources potentielles de champs et d’ondes électromagnétiques près des bâtiments scolaires. » Des avis de principe, non contraignants, que les juges de Lyon ont préféré ne pas suivre.
 

 
Les dossiers, souvent menés en relation avec des parents d’élèves délégués de la FCPE, concernent 7 ou 8 écoles situées dans le Grand Lyon. Mais aussi en Isère, en Haute-Savoie... A Villars, près de Saint-Etienne, la décision de retirer les 7 antennes Orange accolées sur un immeuble au-dessus d’une école maternelle s’est prise en huit jours. Dans l’Ain, SFR a suspendu les travaux d’implantation de deux antennes. Des antennes glissées dans le clocher d’une église, au pylône TDF arrivé au terme de son bail et abritant des antennes, le but reste de trouver des solutions concrètes, dignes du principe de précaution (cf encadré).
 
Ecole morte ?
Avant d’entamer leur action en justice, les parents d’élèves de Gerson ont manifesté sous la forme d’une première journée "école morte," en septembre 2008. Une idée reprise un mois après à Landedat, en Bretagne. En mai 2009, le maire de Château-Thierry (Picardie) a décidé de fermer une école jugée trop proche des rayonnements d’une antenne relais Orange, répartissant les enfants dans les écoles alentours. La fuite des élèves touche aussi Gerson. De 157 élèves inscrits en septembre 2008, l'école n'en compterai plus que 130, contre 138 prévus la rentrée 2009. "Une diminution naturelle, due à un nombre d'élèves plus ou moins important selon les années" assure le directeur de l’école Gerson. Des chiffres contestés par Respem qui dénombre seulement 80 élèves en primaire.
 
Le travail de coordination de Respem se poursuit au pas de charge. En deux mois, « c’est 105 associations et collectifs, environ 10000 personnes touchées directement par nos messages, 10 procès lancés, 20 en cours de préparation, » récapitule Jean-Michel Dhimoila. Un état d’urgence perçu par les juges. Déposée en mai 2009, la plainte concernant l’école Gerson est passée en jugement le 23 juin 2009. Avec un rendu des délibérés le 15 septembre 2009.
 
Discordances judiciaires
Finalement, pour le TGI de Lyon, dont Novethic a obtenu la copie du jugement, « il n’existe pas de certitude sur l’existence d’un risque pour la santé du fait de l’émission d’ondes en provenance des antennes-relais. (…) Cette indétermination exclut donc tout trouble du voisinage. »
 
Suite à cette décision, l’association Respem a immédiatement annoncé son choix de faire appel « pour que nos enfants bénéficient de la même protection que celle à laquelle ont eu droit des habitants de Créteil récemment, et de Tassin avant eux. » 
  Le tribunal de Créteil, en août 2009, a en effet considéré que « même si les études ne sont pas concordantes sur la certitude du danger causé par les ondes émises par les antennes, il ressort qu’il existe au moins un risque découlant de la propagation des ondes envoyées par ces antennes pour la santé des personnes se trouvant à proximité. » Affaires à suivre.
 
Maxence Layet
Mis en ligne le : 23/09/2009
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