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Publié le 23 septembre 2013

EMPREINTE TERRE

L'économie circulaire risque de tourner en rond

L'économie circulaire avait suscité de nombreuses propositions de la part des ONG et des réseaux du développement durable. Malgré son contenu et une riche affluence , son traitement à la table ronde a déçu de nombreux participants de la conférence environnementale.


Mkudel / Flickr / Commons

Pour François Hollande, elle est un « principe d'évidence ». Normal donc, que lors de la conférence environnementale, un nouveau chantier ait été ouvert : celui de l'économie circulaire. Cette table ronde a regroupé pas moins de trois ministres, Arnaud Montebourg, Benoît Hamon et le nouveau ministre de l'Ecologie Philippe Martin, ainsi qu'un aéropage de personnalités et d'experts du monde associatif et du développement durable, allant de Bruno Genty, directeur de France Nature Environnement (FNE), à Patricia Sauvin, présidente de l'association Orée (une des rares associations qui regroupe acteurs publics, entreprises et ONG), en passant par Nicolas Hulot et par le président de l'Institut de l'Economie circulaire François-Michel Lambert, ou encore Camille Lecomte des Amis de la Terre. Selon le rapporteur des débats Serge Orru, ses contenus ont été « extrêmement riches et concrets ». Mais sans qu'il y ait eu d'annonces fortes, ni d'objectifs chiffrés de la part du Premier ministre. Contrairement à ce que demandaient l'Institut de l'économie circulaire et FNE, il n'y aura pas d'Etats généraux, ni de loi, mais une « conférence de mise en œuvre », selon Philippe Martin.

L'économie circulaire encore trop assimilée aux déchets

Pour Jean-Marc Ayrault, l'économie circulaire, c'est d'abord la « mise en place d'un nouveau modèle qui minimise les déchets et qui les réemploie mieux ». Une définition qui fait la part trop belle au déchet vu comme une ressource selon les ONG mais qui a été fortement portée par Arnaud Montebourg tout au long des débats. La restitution par Serge Orru, par ailleurs membre de l'Institut de l'économie circulaire aura donc été bien plus loin que ce périmètre réduit. A voir donc ce qui en sera repris dans la feuille de route. Mais déjà, dans son discours le Premier ministre a tout de même donné certaines indications...

Recyclage : rendez-vous au plan déchets 2013/2020

Sur le recyclage « c'est aux filières de se mobiliser », estime Jean-Marc Ayrault, qui précise tout de même que certaines conditions de tri devront être harmonisées. In fine, les objectifs chiffrés et datés sont renvoyés au plan déchets 2013/2020, qui pourrait reprendre l'objectif de diviser par deux les déchets mis en décharge en 2020 (base 2010).

Concernant les filières de Responsabilité Elargie du Producteur, « nous renforcerons le pilotage, la gouvernance et la mobilisation des éco-organisme », a annoncé le Chef du gouvernement. Aucune nouvelle filière REP, mais plutôt des extensions ciblées de certains périmètres et il n'y aura pas, sauf coup de théatre, d'autorité de contrôle transversale comme le réclame le député Bertrand Pancher (voir aussi le rapport sur les REP)

Quant aux propositions mises sur la table par la coalition d'ONG Amis de la Terre / RAC / CNIID, qui insistait notamment sur l'importance des déchets organiques une seule était reprise dans la synthèse, celle d'une TVA réduite pour les matières premières recyclées.

Ecoconception

Sur ce « sujet prioritaire » selon le rapporteur, de nombreuses propositions avaient été mises sur la table, notamment par l'association Orée, « des outils sont actuellement mis en place pour développer ces processus dans les entreprises », s'est borné à déclarer le Premier ministre. Le Medef, qui, n'avait pas fait de propositions spécifiques, a salué le pragmatisme du gouvernement sur le sujet et l'approche par filières. Même satisfecit du côté de la CGPME qui s'inquiète tout de même de voir les acteurs de l'économie sociale et solidaire favorisés dans les contrats avec les éco-organismes : « autant de marchés perdus pour nos PME » déplore Sandrine Bourgogne, de l'organisation patronale.

Obsolescence programmée : la loi Hamon, rien que la loi

Pour lutter contre l'obsolescence précoce des objets, la feuille de route n'ira pas plus loin que la loi Hamon sur la consommation, qui vient d'être adoptée au Sénat : sanctions augmentées en cas de tromperie, procédure d'action de groupe qui permettra au consommateur de porter une action en justice collective... Mais si ces éléments pourront dissuader des allégations trompeuses, on voit mal en quoi elles pourront augmenter la durée des objets. Seule concession aux Amis de la Terre, très déçus par cette loi, le gouvernement portera à Bruxelles l'idée d'augmenter la durée de garantie légale.

Ecologie industrielle : le rôle des régions

Enfin pour développer l'écologie industrielle sur les territoires, c'est surtout la proposition de l'Association des régions de France de mettre en place des « schéma régionaux de développement de l'économie circulaire » et l'idée de faire des inventaires des flux de matière qui ont été reprises. Un partenariat entre la région Aquitaine et la fondation Ellen Mac Arthur, pour développer l'écologie industrielle a d'ailleurs été annoncé.

« Faisons confiance aux acteurs territoriaux et appuyons nous sur le dynamisme des filières », résumait le Premier ministre. Mais après avoir reconnu que « Le taux de recyclage stagne » et alors que l'écoconception est encore trop souvent confondue avec les « analyses de cycle de vie », il reste à voir si cette confiance sera suffisante.

Thibault Lescuyer
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